MENTIONS LEGALES :
Conformément aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site web : sac-isotherme.net Les informations ci-dessous :
1. Données légales :
Le sac-isotherme.net est la propriété exclusive de Marie Robert, qui le fourni.
Marie robert
Rue André Laurent 37160 La Celle Saint-Avant
Adresse de courrier électronique : contact@sac-isotherme.net
Le Fabriquant du site web : Gaël MAS
Directeur de la publication est : Mathilde BOULARD
Par quel moyen joindre le Directeur de publication : contact@sac-isotherme.net
Le Développeur est : Adélaïde BODIN
Par quel moyen contacter le Réalisateur : contact@sac-isotherme.net
Hebergeur : O2Switch
SASU
RCS Clermont-Ferrand B 510909807
Code d’Activité principale exercée (APE) 6311Z
Numero TVA : FR 35 510 909 807
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
2. Introduction :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site : sac-isotherme.net est considéré comme utilisateur du site web.
Le site sac-isotherme.net réuni différents services, en l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Réalisateur du site sac-isotherme.net. Le site sac-isotherme.net est mis à jour régulièrement par Adélaïde BODIN.
Mathilde BOULARD s’efforce d’indiqué sur le site suivant sac-isotherme.net des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait assurer l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations transmises sur son site, qu’elles soient ou non de son fait. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité Numérique :
Le site web sac-isotherme.net est principalement accessible aux utilisateurs H24 7/7, excepté en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de sa mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, sac-isotherme.net se devouera à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site suivant et tentera alors d’informer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’interruption. N’étant asservi qu’à une servitude de moyen, sac-isotherme.net ne saurait être tenu comme responsable des dommages, quelle qu’en soit sa nature.
4. Propriété intellectuelle :
Mathilde BOULARD est propriétaire unique de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site internet, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site sac-isotherme.net, représentation, modification, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, excepté autorisation écrite préalable de Mathilde BOULARD, propriétaire du site à l’email : contact@sac-isotherme.net, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction site internet sac-isotherme.net, représentation, edition, adaptation totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable de Mathilde BOULARD, propriétaire du site à l’email : contact@sac-isotherme.net, à contrario elle sera désigné comme constitutive d’une contrefaçon étant passible de poursuite conformément aux dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Liens hypertextes & cookies :
Le site web sac-isotherme.net comporte différents URL hypertextes vers plusieurs sites (partenariats, informations .) mis en place suite à l’accord de Mathilde BOULARD. Cependant, Mathilde BOULARD ne peut pas sécuriser l’intégralité du contenu des différents sites consultés et rejette donc l’entière responsabilité de ce fait concernant les eventuels risques de contenus interdits.
L’usager est donc mis au courant que au cours de ses utilisatations sur le site sac-isotherme.net, un ou différents cookies sont capable de s’intégrer mécaniquement sur son ordinateur en utilisant son logiciel informatique de navigation. Un cookie c’est un bloc de données informatique qui ne permettra pas de savoir qui est l’utilisateur, mais qui repertorie des indications relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation laisse libre de notifier de la compagnie de cookie et potentiellement, de pouvoir contester de la façon décrite à cette adresse suivante : www.sac-isotherme.net. L’utilisateur peut toutefois de régler le navigateur de son pc de façon à rejeter l’installation des cookies, sachant que le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’incapacité d’avoir accès à plusieurs secteurs. Concernant tout blocage de cookies, tapez dans le moteur de recherche : blocage des cookies et suivez les explications en fonction de votre navigateur.
6. Protection des biens et des personnes – Utilisation des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site suivant sac-isotherme.net, Mathilde BOULARD ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour la nécéssité de certains services mis à disposition par le site suivant sac-isotherme.net. L’usager donne les données en pleine connaissance de cause, notamment quand il procède de lui-même à la saisie. Il est donc expliqué à l’utilisateur du site suivant sac-isotherme.net le devoir ou non de mentionner ces informations.
En conformité avec les agencements des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 en lien avec l’informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les données personnelles qui le concerne. Pour l’utiliser, envoyez une requête à sac-isotherme.net par mail : contact@sac-isotherme.net ou alors via lettre manuscrite dûement signée, accompagnée d’une copie de pièce d’identité ainsi qu’une signature du propriétaire du document, en mentionnant l’adresse à laquelle la réponse devra être envoyée.
Sans information personnelle de l’usager du site web sac-isotherme.net n’est publiée sans consentemment de l’utilisateur, troquée, transférée, vendue sur n’importe quel support à des tiers. Uniquement l’hypothèse de la vente du site suivant sac-isotherme.net et de tout ses droits autorise Mathilde BOULARD à joindre les informations à l’éventuel acquéreur qui serait lui-même tenu à la même obligation de conservation et de modification des informations vis à vis de l’utilisateur du site web sac-isotherme.net.
Le site sac-isotherme.net est conforme avec le RGPD consulter notre politique RGPD.
Les bases de données sont sécurisées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données(BDD).